Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGIE 79
S.A. ENERGIE 79

Numéro de dépôt :
94523607
Date de dépôt :
06/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2004

Présentation de la marque ENERGIE 79

Déposée le 6 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) ENERGIE 79 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGIE 79 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENERGIE 79 domicilié(e) ZI Route de Niort, 79160 COULONGES SUR L'AUTIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 600 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BARRET Philippe Société ENERGIE 79 - France.

La marque ENERGIE 79 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIE 79 est expirée depuis le 6 juin 2004.

ENERGIE 79 a également déposé les autres marques suivantes : BRUL'TOUT , SILene


S.A. ENERGIE 79 - ZI Route de Niort, 79160 COULONGES SUR L'AUTIZE - France - SIREN 347600611


Monsieur BARRET Philippe Société ENERGIE 79 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

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